Veuillez lire attentivement les présentes conditions d’utilisation avant d’utiliser ce site Internet. L’accès au présent site Internet et à ses documents ainsi que leur utilisation impliquent l’acceptation et le respect des présentes conditions dans leur intégralité. Si vous les refusez, veuillez quitter ce site Internet immédiatement et cesser d'utiliser tout document provenant de ce site.
Le Site est un site Internet de la société suivante, qui édite les Contenus et commercialise les Produits :
3M France,
Société par Actions Simplifiée au capital de 10.572.672
Enregistrée à Pontoise sous le n° RCS 542 078 555
Domiciliée 1 Parvis de l’Innovation, CS 20203, 95006 Cergy-Pontoise cedex
TVA intracommunautaire : FR 255 420 78 555
Le directeur de publication des Contenus est Monsieur Jean-Louis Descamps.
L’hébergement du Site est réalisé par :
3M Company
St Paul Minnesota – 55 144 1000
Téléphone 1 – 188 – 364 – 3577
Le Site est disponible en langue française.
Les droits d’auteur et droits voisins relatifs aux documents fournis sur ce site Internet sont la propriété exclusive de 3M et/ou de ses filiales dans le monde entier. Vous êtes toutefois autorisé à les consulter, les télécharger et les reproduire pour votre information interne uniquement et moyennant le respect des conditions suivantes : 1) conservation de tous les avertissements mentionnés dans le contenu original 2) utilisation uniquement les images accompagnées du texte les entourant, et 3) reproduction de la mention de copyright suivante :
© 3M 2015. Tous droits réservés.
Toute autre reproduction ou utilisation à des fins commerciales de ces documents ne peuvent avoir lieu sans l’autorisation écrite expresse de 3M.
Il est interdit de permettre l’accès au site Internet de 3M à partir de tout autre site notamment au moyen de liens hypertextes ou de toute autre manière. Ce site Internet et son contenu ne peuvent être utilisés pour créer des bases de données quelles qu’elles soient, ni être sauvegardés (intégralement ou partiellement) dans des bases de données pour votre utilisation ou celle de tiers, ou en vue de diffuser des bases de données contenant l'intégralité ou une partie de ce site ou de son contenu.
Des conditions supplémentaires pourront être appliquées dans le cas de transactions commerciales ou de promotions gérées par 3M via ce site Internet, notamment en ce qui concerne l’utilisation des services de forums, de conversations en ligne ou de messagerie ou de communication offerts sur ce site Internet. Aucun article de cette page d'informations juridiques ne vise à modifier ou à amender un accord actuellement en vigueur entre vous et 3M.
Les présentes conditions d’utilisation concernent tous les contenus de 3M.com. Ce site Internet peut également contenir d’autres avertissements ou conditions d’utilisation particulières qui devront être respectées. Certaines parties de ce site Internet sont destinées au public d’un pays spécifique, comme indiqué dans les références de pays de l’en-tête des pages du site Internet (par exemple « 3M United States », « 3M United Kingdom » ou « 3M Australia »). Les conditions d’utilisation des pages de sites Internet spécifiques à certains pays peuvent varier et être accessibles depuis le site Internet 3M du pays concerné. 3M se réserve le droit d’annuler ou de modifier certains des droits figurant sur cette page d’informations à tout moment en mettant cette page à jour.
Veuillez noter que tout produit, tout processus ou toute technologie figurant dans les documents de ce site Internet peuvent faire l’objet d’autres droits de propriété intellectuelle de 3M qui ne font pas l'objet d'une licence. 3M, le logo de 3M, Post-it, Scotch, Scotch-Brite, Scotchgard, Thinsulate, et la plupart des autres marques mentionnées sur le présent site Internet sont des marques mondiales ou des marques déposées de 3M. Les marques des tiers sont dans la mesure du possible identifiées comme telles et 3M reconnaît leurs droits.
L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des États-Unis est sujette aux restrictions décrites dans le DFARS 252.227-7013(c)(1)(ii) et le FAR 52.227-19, ainsi qu'à toute autre réglementation ultérieure susceptible d'être appliquée.
LES INFORMATIONS CONTENUES SUR LE PRÉSENT SITE INTERNET VOUS SONT COMMUNIQUÉES «EN L’ÉTAT», POUR VOTRE INFORMATION INTERNE UNIQUEMENT ET SANS GARANTIE QUANT À L’EXACTITUDE ET LA FAISABILITÉ DES INFORMATIONS, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE RELATIVE À LA QUALITÉ, LA COMMERCIABILITÉ, D’ADÉQUATION À UNE APPLICATION PARTICULIÈRE OU DE NON-INFRACTION AUX LOIS EN VIGUEUR. 3M NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE À L’ÉGARD DE QUICONQUE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIFIQUE OU AUTRE, CONSÉCUTIF À L’UTILISATION DE CE SITE OU DE TOUTE INFORMATION OU DOCUMENT OU DE TOUT AUTRE SITE ACCESSIBLE PAR UN LIEN HYPERTEXTE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES DOMMAGES RÉSULTANT D’UN MANQUE À GAGNER, DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, DE LA PERTE DE DONNÉES, ET CE MÊME SI 3M A EU CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES, SOUS RÉSERVE DES DISPOSITIONS LÉGALES EN VIGUEUR. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES ET DE REPRÉSENTATIONS TACITES, LES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE SITUATION.
Les données et informations sur ce site Internet peuvent contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques et peuvent être modifiées, mises à jour ou supprimées sans préavis. 3M se réserve le droit d’améliorer et/ou de modifier à tout moment ses produits et/ou les programmes décrits sur le présent site Internet. 3M ne garantit pas que ce site Internet fonctionnera sans interruption ou sans erreur ou que ces problèmes seront résolus. 3M ne garantit pas que ce site Internet est compatible avec votre équipement informatique ou que ce site Internet ou son serveur ne contient ni erreurs, ni virus, ni vers informatiques, ni « chevaux de Troie », et 3M ne peut être tenue responsable des dommages que vous pourriez subir du fait de ces programmes destructeurs.
De plus, 3M exclut toute garantie quelconque concernant tout autre site Internet auquel vous pourrez choisir d’accéder à partir de ce site Internet. Les liens fournis par 3M vers de tels sites Internet sont uniquement communiqués pour votre commodité et n’impliquent aucune approbation de 3M sur ces sites Internet ou leur contenu.
Veuillez consulter la page consacrée à notre politique en matière de protection de la vie privée pour obtenir des informations générales. 3M ne souhaite pas recevoir de votre part des informations confidentielles dont vous êtes propriétaires par le biais de ce site Internet, à moins que vous ne disposiez avec 3M d’un autre accord écrit relatif au partage de telles informations. Toute information, autre que vos informations personnelles couvertes par la politique sur la protection de la vie privée de 3M, reçue par 3M par le biais de ce site Internet sera considérée comme NON CONFIDENTIELLE. EN TRANSMETTANT DES INFORMATIONS À 3M PAR LE BIAIS DE CE SITE INTERNET OU PAR TOUTE AUTRE VOIE ÉLECTRONIQUE SANS UN ACCORD ÉCRIT AVEC 3M, VOUS ACCEPTEZ QUE 3M PEUT UTILISER CES INFORMATIONS DANS LE CADRE DE LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE SANS AVOIR AUCUNE OBLIGATION ENVERS VOUS. Si vous désirez recevoir des informations sur la manière de soumettre une idée à 3M, veuillez cliquer sur Contactez-nous et demander une copie de la brochure « About Your Idea ».
En application de l’article L 1453-1 et des articles R 1453-2 et suivants du Code de la Santé Publique, 3M France rend public sur la présente page, d’une part, l’existence des conventions qu’elle conclue, et d’autre part, les avantages en nature ou en espèces dont le montant est égal ou supérieur à 10 € TTC qu’elle procure aux acteurs intervenant dans le domaine de la santé.
Tout professionnel dont les informations ont été publiées par 3M France en application des dispositions impératives précitées dispose d’un droit d’accès et de rectification sur les données le concernant pour le cas où ces dernières seraient erronées ou incomplètes. En application de l’article R. 1453-7 du Code de la Santé Publique, le droit d’opposition à la publication des données n'est pas applicable. Pour toute demande, merci d'écrire à l'adresse suivante: reglegsante(a)mmm.com
1er semestre 2013 (pdf, 145Ko)
En application de l’article R541-173 du code de l’environnement, 3M indique les identifiants uniques qui lui sont attribués par les eco-organismes auquel elle est affiliée.
3M France | 3M Bricolage et Bâtiment | |
---|---|---|
CITEO - Emballage | FR209036_01OAPE | FR011009_01MYBS |
CITEO - papier graphique | FR209036_03UDOK | FR209036_03UDOK |
ECODDS - déchets diffus spécifiques | FR209036_07YQYO | FR011009_07HQYR |
ECOSYSTEM - ECOLOGIC - Déchets d'équipements électriques et électroniques | FR000198_05BJAK(ECOSYSTEM) FR025715_05MVFG(ECOLOGIC) | FR011009_05BC2X (ECOSYSTEM) |
SCRELEC - batteries | FR000198_063Z5P | FR011009_06XPXO |
VALOBAT - produits et matériaux de construction de bâtiment | FR209036_04QVOQ | FR011009_04AVLH |
ECO MOBILIER - articles de bricolage et de jardin | FR025715_14AKNY | FR011009_14AUUE |
3M et ses partenaires assurent la réalisation d’études sur données, dans le respect des dispositions du Code de la santé publique et des normes applicables, notamemnt la méthodologie de référence MR 006. Dans ce cadre, le partenaire de 3M en charge de itement de certaines données issues du PMSI.
Conformément à la loi applicable en matière de protection des données, les titulaires des données disposent d’un droit d’accès, de rectification des données les concernant. Les Titulaires de données peuvent également demander la suppression ou la minimisation des données les concernant, dans le respect de la finalité du traitement et des impératifs légaux. Pour toute demande, merci de vous adresser du directeur de l’organisme gestionnaire du régime d’assurance maladie vous concernant.
Les titulaires de données restent libres de saisir, en cas de litige, l’autorité de contrôle compétente (CNIL pour la France).
Le délégué européen à la protection des données de 3M est disponible à l’adresse suivante :
Attn. EU Data Protection Officer -3M Belgium, Hermeslaan 7, B-1831 Diegem, Belgique - Adresse électronique :
DPO_EU(a)mmm.com - Téléphone : 32 2 7224594
Pour plus d’informations sur la politique de 3M en matière de gestion des données personnelles :
http://solutions.3Mfrance.fr/wps/portal/3M/fr_FR/EU2/Country/Corp/Privacy/